Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL DE L ARCADE
Numéro de dépôt :
1110473
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HOTEL DE L ARCADE
Déposée le 11 mai 1979 par HOTEL DE L'ARCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOTEL DE L ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTEL DE L ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110473.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HOTEL DE L ARCADE est expirée depuis le 11 mai 1989.
HOTEL DE L'ARCADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018